Code douanier

Code SH (Système harmonisé)

La douane doit savoir exactement ce que contient un envoi, car les droits, la TVA et les éventuelles licences en dépendent. Décrire la marchandise en mots mène à des litiges ; chaque type de produit a donc un numéro dans une classification mondiale : les six premiers chiffres sont les mêmes dans presque tous les pays, et chaque pays ajoute les siens. Ce numéro s'appelle le code douanier ; sa base internationale à six chiffres est le code SH, pour Système harmonisé.

Le code SH à six chiffres est tenu par l'Organisation mondiale des douanes. L'Union européenne le complète jusqu'à huit chiffres (la nomenclature combinée) et jusqu'à dix chiffres à l'importation (TARIC) ; c'est cette nomenclature douanière que consultent les douanes. Le bon code se trouve dans l'outil officiel de la douane, qui affiche aussi les droits applicables à chaque code.

Si vous expédiez à l'étranger, enregistrez le code dans la fiche article, à côté du poids et du pays d'origine. Il figure alors automatiquement sur chaque facture, liste de colisage et document douanier, sans que personne ait à le rechercher de nouveau.

En pratique

Une boutique en ligne vend des mugs en céramique à un client en Norvège. La fiche article contient le code de la vaisselle en céramique : la facture commerciale jointe au colis le porte automatiquement, et la douane norvégienne calcule les droits sans poser de question.

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